Auteur/autrice : Guylène Trojan

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Mentions complémentaires

Journal officiel du 30 janvier 2024

 

Mentions complémentaires (niveau 3)

 

Arrêté du 5 janvier 2024 portant création de la MC Techniques du tour en boulangerie et en pâtisserie et fixant ses modalités de délivrance.

L’accès à cette formation est ouvert aux titulaires des diplômes suivants : CAP Pâtissier et CAP Boulanger et le Bac Pro Boulanger-pâtissier.

 

La première session d’examen de la MC Techniques du tour en boulangerie et en pâtisserie aura lieu en 2025.

La dernière session d’examen de la MC Pâtisserie boulangère aura lieu en 2024.

 

 

Arrêté du 5 janvier 2024 portant création de la MC Pâtisserie de boutique et fixant ses modalités de délivrance

L’accès à cette formation est ouvert aux titulaires des diplômes suivants : CAP Pâtissier, Bac Pro Boulanger-pâtissier.

 

La première session de la MC Pâtisserie de boutique aura lieu en 2025.

La dernière session d’examen de la MC Pâtisserie, glacerie, chocolaterie, confiserie spécialisées aura lieu en 2024.

 

 

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Mentions complémentaires

Journal officiel du 29 janvier 2024

 

Mentions complémentaires (niveau 3)

 

Arrêté du 14 décembre 2023 portant création de la MC Solier et fixant ses modalités de délivrance

L’accès à cette formation est ouvert aux titulaires des diplômes (niveaux 3 et 4) suivants : CAP Peintre applicateur de revêtements, et BP Peintre applicateur de revêtements, CAP Carreleur Mosaïste et BP Carreleur, CAP Interventions en maintenance technique des bâtiments, Bac Pro Aménagement et finition du bâtiment.

La première session d’examen aura lieu en 2025.

 

 

Arrêté du 14 décembre 2023 portant création de la MC Serrurier et fixant ses modalités de délivrance

L’accès à cette formation est ouvert aux titulaires des diplômes (niveaux 3 et 4) suivants : CAP Menuisier aluminium-verre, BP Menuisier aluminium-verre, Bac Pro Menuiserie aluminium-verre, CAP Métallier, CAP Interventions en maintenance technique des bâtiments, BP Métallier et Bac Pro Ouvrages du bâtiment : métallerie, CAP Menuisier installateur et BP Menuisier, Menuisier fabricant

La première session d’examen aura lieu en 2025.

 

 

 

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Titres Pro

Journal officiel du 25 janvier 2024

 

Titres professionnels

 

Arrêté du 19 décembre 2023 relatif au titre professionnel d’animateur loisir tourisme

Le TP d’Animateur loisir tourisme est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 29 mai 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans les domaines d’activité 334t (codes NSF)

 

Arrêté du 4 janvier 2024 relatif au titre professionnel de commis de cuisine

Le TP de Cuisinier est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de commis de cuisine pour une durée de cinq ans à compter du 5 juin 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 221t (code NSF).

 

Arrêté du 4 janvier 2024 relatif au titre professionnel d’employé polyvalent en restauration

Le TP d’Agent de restauration est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé d’employé polyvalent en restauration pour une durée de cinq ans à compter du 5 juin 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 334t (code NSF).

 

Catégories
Titres Pro

Journal officiel du 18 janvier 2024

 

Titres professionnels

 

Arrêté du 10 janvier 2024 portant prorogation du titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur

Le TP de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur est enregistré dans le RNCP pour une durée de 6 mois, à compter du 19 janvier 2024, au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 311u (code NSF).

 

Arrêté du 10 janvier 2024 portant prorogation du titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules

Le TP de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules est enregistré dans le RNCP pour une durée de 6 mois, à compter du 19 janvier 2024, au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 311u (code NSF).

Catégories
Titres Pro

Journal officiel du 15 janvier 2024

 

Titre professionnel

 

Arrêté du 10 janvier 2024 portant prorogation du titre professionnel d’agent magasinier

 

Le TP d’agent magasinier est enregistré dans le RNCP pour une durée d’un an à compter du 23 février 2024 au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 311t (code NSF).

Remarque : L’arrêté du 30 octobre 2023 relatif au titre professionnel d’agent magasinier est abrogé.

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Généralités

Journal officiel du 04 janvier 2024

 

Assistants maternels

 

Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant la liste des diplômes et certifications prévues au 2° du II de l’article D. 421-47 du code de l’action sociale et des familles

 

Cet arrêté modifie la liste des diplômes et certifications ouvrant droit aux dispenses des heures de formation des assistants maternels consacrées aux compétences et connaissances relatives aux besoins fondamentaux de l’enfant.

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Titres Pro

Journal officiel du 03 janvier 2024

Titre professionnel

 

Arrêté du 19 décembre 2023 portant création du TP de cordonnier multiservices

Le TP de cordonnier multiservices est créé. Il est enregistré dans le RNCP pour une durée de cinq ans à compter du 4 mars 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 243t (code NSF).

Arrêté du 19 décembre 2023 relatif au TP de guide accompagnateur touristique

Le titre professionnel de guide accompagnateur touristique est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé de guide accompagnateur touristique pour une durée de cinq ans à compter du 29 mai 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 334t (codes NSF).

Arrêté du 19 décembre 2023 relatif au TP d’employé d’étage hôtellerie et hôtellerie de plein air

Le titre professionnel d’employé d’étage hôtellerie est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé d’employé d’étage hôtellerie et hôtellerie de plein air pour une durée de cinq ans à compter du 25 mai 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 334t (codes NSF).

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Non classé

Journal officiel du 28 décembre 2023

Titre professionnel

 

Arrêté du 7 décembre 2023 relatif au titre professionnel de technicien d’équipement d’aide à la personne

 

Le TP de technicien d’équipement d’aide à la personne est révisé.

Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 31 janvier 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 255r (code NSF).

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Non classé

Journal officiel du 27 décembre 2023

Certificat d’aptitude professionnelle

 

Arrêté du 21 novembre 2023 portant création du CAP « Maroquinerie » La première session d’examen du CAP « Maroquinerie » aura lieu en 2026.

La dernière session d’examen du CAP « Maroquinerie » (arrêté du 26 avril 2005) aura lieu en 2025.

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Non classé

Journal officiel du 24 décembre 2023

Mention complémentaire (niveau 3)

 

Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la mention complémentaire spécialité « Vente-conseil en boucherie »

La première session d’examen de la MC « Vente-conseil en boucherie » aura lieu en 2025.

 

Certificat d’aptitude professionnelle

 

Arrêté du 13 novembre 2023 portant création du CAP « Charcuterie-traiteur »

La première session d’examen du CAP « Charcuterie-traiteur » aura lieu en 2026.

La dernière session d’examen du CAP « charcutier-traiteur » (arrêté du 25 octobre 1999) aura lieu en 2025

Arrêté du 13 novembre 2023 portant création du CAP « Chocolaterie-confiserie »

La première session d’examen du CAP « Chocolaterie-confiserie » aura lieu en 2026.

La dernière session d’examen du CAP « Chocolatier confiseur » (arrêté du 21 août 2002) aura lieu en 2025.

 

Brevet de Technicien Supérieur

 

Arrêté du 13 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « Négociation et digitalisation de la relation client »

Les modifications portent sur l’annexe I (Règlement d’examen) et l’annexe II (définition des épreuves)

Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « Aéronautique »

La première session du BTS « Aéronautique » aura lieu en 2026.
La dernière session du BTS « aéronautique » (arrêté du 9 avril 2009) aura lieu en 2025.