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Actualité Généralités

Journal officiel du 25 septembre 2025

Examens

Note de service du 22 septembre 2025

La note de service détaille le calendrier 2026 des épreuves du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et du brevet de technicien.

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Actualité Généralités

Journal officiel du 24 juillet 2025

Qualification initiale des conducteurs de certains véhicules

 

Arrêté du 15 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 26 février 2008 fixant la liste des titres et diplômes de niveaux IV et V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs

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Actualité Généralités

BOEN du 03 juillet 2025

Enseignement moral et civique (EMC)

 

Arrêté du 13 juin 2025 fixant le programme d’enseignement moral et civique de la classe de sixième à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle.

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Actualité Généralités

Journal officiel du 25 juin 2025

Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués

 

Arrêté du 16 juin 2025 fixant la liste des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués

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Actualité Généralités

Journal officiel du 18 mai 2025

Les aides à domicile

 

Arrêté du 6 mai 2025 fixant la liste des certifications des professionnels éligibles à la carte professionnelle des aides à domicile

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Actualité Généralités

Journal officiel du 19 février 2025

Brevet de technicien supérieur

 

Arrêté du 13 février 2025 relatif aux spécialités du BTS relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur.

 

Les candidats à l’obtention des BTS Architectures en métal ; Bâtiment ; Enveloppe des bâtiments : conception et réalisation ; Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation ; Fluides énergies, domotique, option A : génie climatique et fluidique, option B : froid et conditionnement d’air, option C : domotique et bâtiments communicants ; Management économique de la construction ; Système constructif, bois et habitat ; Travaux publics (voir annexes 4 et 5)

doivent fournir, lors de leur confirmation d’inscription à l’examen, l’attestation de formation prévue par la recommandation R. 408 de la Caisse nationale d’assurance maladie et des travailleurs salariés relative à la réception et à l’utilisation des échafaudages de pied

 

Par dérogation, l’attestation de formation n’est pas exigée pour les candidats qui fournissent un justificatif de reconnaissance de qualité de travailleurs handicapés et un certificat médical attestant de l’incompatibilité du handicap avec la formation prévue par la recommandation R. 408 de la Caisse nationale d’assurance maladie et des travailleurs salariés. Cette dérogation ne préjuge pas des aménagements dont bénéficient les candidats sur le fondement de l’article D. 613-26 du code de l’éducation.

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Actualité Généralités

BOEN du 26 septembre 2024

Éducation physique et sportive au certificat d’aptitude professionnelle

 

Circulaire du 13 septembre 2024 relative à l’évaluation de l’enseignement d’éducation physique et sportive au certificat d’aptitude professionnelle – Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle – Référentiel national d’évaluation – Modification (annexe 2 – Danse : examen ponctuel obligatoire)

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Autres certifications Généralités

BOEN du 19 septembre 2024

Diplôme initial de langue française (DILF) et diplôme d’études en langue française (DELF) en milieu scolaire

 

Calendrier des sessions d’examen

 

Note de service du 02 septembre 2024

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Actualité Généralités

BOEN du 12 septembre 2024

 

Examens

 

Calendrier 2025 des épreuves du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, du brevet des métiers d’art et du brevet de technicien

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CAP Généralités

Journal officiel du 02 mars 2024

Certificats d’Aptitude Professionnelle

 

Arrêté du 19 février 2024 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 2023 fixant les groupements de mathématiques pour les spécialités de certificat d’aptitude professionnelle