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Journal officiel du 09 octobre 2026

Titres Professionnels

 

Arrêté du 25 août 2026 relatif au titre professionnel d’agent de fabrication et montage en chaudronnerie

Le TP d’agent de fabrication et montage en chaudronnerie est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 8 octobre 2026. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 254s (code NSF).

 

Arrêté du 25 août 2026 relatif au titre professionnel de technicien supérieur de maintenance industrielle

Le TP de technicien supérieur de maintenance industrielle est enregistré dans le RNCPs pour une durée de 2 ans an à compter du 15 février 2027 au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 201r (code NSF)

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Journal officiel 01 octobre 2026

Titres Professionnels

 

Arrêté du 24 septembre 2026 relatif au titre professionnel d’employé technicien-vendeur en matériel de sport.

Le TP d’employé technicien-vendeur en matériel de sport est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 14 octobre 2026. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 312 (codes NSF).

 

Arrêté du 28 septembre 2026 portant création du titre professionnel de concepteur pédagogique digital

 

Le TP de concepteur pédagogique digital est créé. Il est enregistré dans le RNCP pour une durée de trois ans à compter du 1er octobre 2026. Il est classé au niveau 6 du CNCP et dans les domaines d’activité 333m, 320t et 323g (code NSF).

 

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Journal officiel du 09 septembre 2026

Titre professionnel

 

Arrêté du 7 juillet 2026 portant création du titre professionnel de gouvernant en hôtellerie

Le TP de gouvernant en hôtellerie est créé. Il est enregistré dans le RNCP pour une durée de cinq ans à compter du 18 décembre 2026. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 334t (code NSF).

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Journal officiel du 07 septembre 2026

Titre professionnel

 

Arrêté du 5 août 2026 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l’emploi

 

La modification principale porte sur l’obligation pour les organismes agréés d’inscrire un candidat issu de la VAE à une session d’examen déjà programmée pour obtenir son titre professionnel ou un CCP.

 

La demande doit être reçue par l’organisme agréé au moins 1 mois avant le début de la session.

 

La convocation du candidat doit lui être remise en mains propres contre décharge ou par lettre recommandée avec accusé de réception, au moins 3 semaines avant l’examen (dérogation aux règles habituelles).

 

Remarque : L’organisme agréé peut dépasser le nombre maximal de candidats prévu dans son agrément pour répondre à cette obligation. Cela permet d’intégrer des candidats VAE sans bloquer leur accès à l’examen.

 

Cet arrêté entre en vigueur à partir du 6 décembre 2026 et concerne uniquement les sessions d’examen organisées à partir de cette date.

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Journal officiel du 29 août 2026

Titre professionnel

 

Arrêté du 26 août 2026 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance d’engins et de matériels « machinisme agricole »

Le TP de technicien de maintenance d’engins et de matériels « machinisme agricole  est enregistré dans le RNCP pour une durée de trois ans à compter du 26 décembre 2026 au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 252r (code NSF).

 

Les modifications portent sur :

  • Annexe I : Présentation synthétique du diplôme (Tableau de synthèse – Activités – Compétences – Unités)
  • Annexe II : Unités constitutives du diplôme
  • Annexe III : Règlement d’examen
  • Annexe IV : Tableau de correspondance entre les épreuves et unités de l’ancien et du nouveau diplôme
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Journal officiel du 21 juillet au 21 août 2026

Titre Professionnel

 

Arrêté du 7 juillet 2026 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance d’engin et de matériels – machinisme agricole

Le TP de technicien de maintenance d’engin et de matériels « machinisme agricole » est enregistré dans le RNCP pour une durée de deux ans à compter du 26 décembre 2026 au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 252r (code NSF)

JO du 21 juillet 2026

 

Arrêté du 9 juillet 2026 relatif au titre professionnel de conducteur de grue à tour

Le TP de conducteur de grue à tour est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 16 septembre 2026. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 230u (code NSF)

JO du 21 juillet 2026

 

 

Arrêté du 9 juillet 2026 relatif au titre professionnel de conducteur d’engins de chantiers urbains

Le TP de conducteur d’engins de chantiers urbains est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 13 octobre 2026. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 230u (code NSF).

JO du 26 juillet 2026

 

Arrêté du 9 juillet 2026 relatif au titre professionnel de conducteur d’engins de grands terrassements

Le TP de conducteur d’engins de grands terrassements est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 13 octobre 2026. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 230u (code NSF).

JO du 26 juillet 2026

 

 

Arrêté du 24 juillet 2026 relatif au titre professionnel d’opérateur en vidéoprotection et en télésurveillance

Le TP d’opérateur en vidéoprotection et en télésurveillance est enregistré dans le RNCP pour une durée de dix-huit mois à compter du 16 septembre 2026 au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 344t (code NSF)

JO du 07 août 2026

 

 

Arrêté du 16 juillet 2026 relatif au titre professionnel d’ouvrier du génie écologique

Le TP d’ouvrier du génie écologique est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 1er septembre 2026. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans les domaines d’activité 213m et 213s (codes NSF).

JO du 20 août 2026

 

Arrêté du 7 juillet 2026 relatif au titre professionnel de serveur en restauration

Le TP de serveur en restauration est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé, pour une durée de cinq ans, à compter du 7 janvier 2027. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 334t (codes NSF).

JO du 21 août 2026

 

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Journal officiel du 28 juin 2026

Titre Professionnel

 

Arrêté du 23 juin 2026 relatif au TP de monteur en calorifuge industriel

 

Le TP de monteur en calorifuge industriel est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 29 juin 2026. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 233 (code NSF).

 

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Journal officiel du 19 juin 2026

Titre Professionnel

 

Arrêté du 16 juin 2026 relatif au titre professionnel de technicien supérieur systèmes et réseaux

 

Le TP de technicien supérieur systèmes et réseaux est révisé. Il est enregistré dans RNCP sous le même intitulé de technicien supérieur systèmes et réseaux pour une durée de cinq ans à compter du 1er septembre 2026. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans les domaines d’activité 326p, 326r et 326u (codes NSF)

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Journal officiel du 17 juin 2026

Titres Professionnels

 

Arrêté du 5 juin 2026 relatif au TP de chargé de développement touristique territorial

 

Le TP de responsable de développement touristique territorial est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de chargé de développement touristique territorial pour une durée de cinq ans à compter du 2 août 2026. Il est classé au niveau 6 du CNCP et dans le domaine d’activité 334p (codes NSF)

 

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Journal officiel du 14 juin 2026

Titres Professionnels

 

Arrêté du 19 mai 2026 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2025 portant création du TP de technicien de maintenance en marine de plaisance

 

Les titulaires du certificat de compétences professionnelles “Réaliser la manutention et l’entretien courant des bateaux de plaisance” du TP de technicien réparateur en mécanique de marine de plaisance du 29 octobre 2025 peuvent présenter une demande au représentant territorial compétent du ministère chargé de l’emploi afin que le CCP “Réaliser la manutention et l’entretien courant des bateaux de plaisance” mentionné au précédent article leur soit délivré par correspondance.

 

Arrêté du 19 mai 2026 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2025 portant création du TP de technicien réparateur en mécanique de marine de plaisance

 

Les titulaires du CCP “Réaliser la manutention et l’entretien courant des bateaux de plaisance” du TP de technicien de maintenance en marine de plaisance créé par l’arrêté du 29 octobre 2025 peuvent présenter une demande au représentant territorial compétent du ministère chargé de l’emploi afin que le CCP “Réaliser la manutention et l’entretien courant des bateaux de plaisance” mentionné au précédent article leur soit délivré par correspondance.