Auteur/autrice : Guylène Trojan

Brevet Professionnel (BP)

Arrêté du 24 octobre 2023 fixant les grilles d’évaluation des épreuves de mathématiques et de physique-chimie pour les diplômes professionnels de brevet des métiers d’art et de brevet professionnel.

Retrouver les grilles d’évaluation pour le BP dans le menu « Règlementation et consignes pédagogiques » – Enseignement général.

Titres Professionnels (TP)

Arrêté du 14 novembre 2023 relatif au titre professionnel de conducteur d’équipements agroalimentaires

Le TP de conducteur d’équipements agroalimentaires est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans, à compter du 22 décembre 2023. Il est classé au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles et dans les domaines d’activité 221 et 221u (codes NSF).

Arrêté du 14 novembre 2023 relatif au titre professionnel d’électricien d’installation et de maintenance des systèmes automatisés

Le TP d’électricien d’installation et de maintenance des systèmes automatisés est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 21 mars 2024. Il est classé au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles et dans le domaine d’activité 250r (code NSF).

Certificat d’aptitude Professionnelle

Arrêté du 24 octobre 2023 portant abrogation du CAP Monteur en chapiteaux

La dernière session d’examen de ce CAP aura lieu en 2023, avec une session supplémentaire en 2024 pour les candidats qui se sont présentés à une session précédente.

Certificat d’aptitude Professionnelle

Arrêté du 19 octobre 2023 portant création du CAP Cuisine et fixant ses modalités de délivrance

La première session aura lieu en 2026.

La dernière session d’examen du CAP Cuisine (arrêté du 17 mars 2016 modifié) aura lieu en 2025.

Mention complémentaire

Arrêté du 16 octobre 2023 portant abrogation de la MC (niveau 3) « Art de la cuisine allégée ».

La dernière session d’examen de la MC « Art de la cuisine allégée » aura lieu en 2024 avec une session supplémentaire en 2025 pour les candidats qui se sont présentés à une session précédente.

Titre Professionnel

Arrêté du 30 octobre 2023 relatif au titre professionnel d’agent magasinier.

Le TP d’agent magasinier est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 23 février 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 311t (code NSF).

Certificat d’Aptitude Professionnelle

Arrêté du 19 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2019 portant création du CAP Production et service en restaurations (rapide, collective, cafétéria) et fixant ses modalités de délivrance.

L’arrêté précise les correspondances possibles entre les blocs de compétences et les certifications détenues par le candidat (titre professionnel Employé polyvalent en restauration et le CAP Agent polyvalent de restauration).

Brevet de Technicien Supérieur

Arrêté du 29 septembre 2023 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur

Cet arrêté rajoute à la liste des langues autorisées pour l’épreuve de langue vivante obligatoire : l’hébreu.

Baccalauréat professionnel

Arrêté du 28 septembre 2023 portant création du baccalauréat professionnel « Métiers de la couture et de la confection »  et fixant ses modalités de délivrance. 

• La première session d’examen du Bac Pro « Métiers de la couture et de la confection » aura lieu en 2027.
• La dernière session d’examen du Bac Pro « Métiers de la mode – vêtements » (arrêté du 19 mai 2009) modifié aura lieu en 2026.

Brevet Technicien Supérieur

Arrêté du 06 octobre 2023 2023 relatif au calendrier des épreuves écrites communes pour la session de 2024 :

• Mardi 14 mai 2024 : Économie-droit ; Culture économique juridique et managériale ; Mathématiques
• Mercredi 15 mai 2024 : Culture générale et expression ; Langues vivantes étrangères
• Jeudi 16 mai 2024 : Management des entreprises