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Titres Pro

Journal officiel du 24 mars 2024

Titres professionnels

 

Arrêté du 22 mars 2024 relatif au titre professionnel de mécanicien réparateur des matériels agricoles

 

Le TP de mécanicien réparateur de matériels agricoles et d’espaces verts option machinisme agricole est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de mécanicien réparateur des matériels agricoles pour une durée de 5 ans à compter du 20 avril 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 252r (code NSF).

 

Arrêté du 22 mars 2024 relatif au titre professionnel de mécanicien réparateur des matériels d’espaces verts

 

Le TP de mécanicien réparateur de matériels agricoles et d’espaces verts option parcs et jardins est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de mécanicien réparateur des matériels d’espaces verts pour une durée de 2 ans à compter du 20 avril 2024. Il est classé au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles et dans le domaine d’activité 252r (code NSF).

 

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Bac Pro

Journal officiel du 20 mars 2024

Baccalauréat

 

Décret n° 2024-240 du 18 mars 2024 relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat (général, technologique et professionnel)

 

Le décret modifie la procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat en cas de fraude ou tentative de fraude commise en vue d’affecter les résultats du baccalauréat. Il prévoit également que toute sanction prononcée envers l’intéressé par la commission de discipline du baccalauréat entraîne l’annulation des points éventuellement accordés par le jury.

Le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.

 

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Autres certifications

BOEN du 07 mars 2024

Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)

 

L’arrêté du 16 janvier 2014 modifie la liste des titres diplômes permettant des dispenses d’épreuves du DSCG

 

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Titres Pro

Journal officiel du 07 mars 2024

Titres Professionnels

 

Arrêté du 29 février 2024 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2020 relatif au titre professionnel d’opérateur en dépollution pyrotechnique

 

La modification porte sur l’article 5

Les titulaires du TP de responsable de chantier de dépollution pyrotechnique peuvent demander le titre professionnel d’opérateur en dépollution pyrotechnique.

Les titulaires de la certification professionnelle « Opérateur en environnement pyrotechnique et restes explosifs de guerre » peuvent obtenir le TP d’opérateur en dépollution pyrotechnique.

La demande de correspondance doit être adressée au représentant territorial compétent du ministère chargé de l’emploi.

 

Arrêté du 29 février 2024 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2020 relatif au TP de responsable de chantier de dépollution pyrotechnique

 

La modification porte sur l’article 5

Les titulaires du TP d’opérateur en dépollution pyrotechnique peuvent présenter une demande au représentant territorial compétent du ministère chargé de l’emploi afin que le certificat de compétences professionnelles “Conduire les travaux d’un chantier de dépollution pyrotechnique” leur soit délivré par correspondance

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Titres Pro

Journal officiel du 02 mars 2024

Titre Professionnel

 

Arrêté du 26 février 2024 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance d’engins et de matériels de chantier et de manutention

Le TP de technicien de maintenance d’engins et de matériels de chantier et de manutention est révisé. Il est enregistré sous le même intitulé dans le RNCP pour une durée de cinq ans à compter du 24 mars 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 252r (code NSF).

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CAP

Journal officiel du 01 mars 2024

Arrêté du 19 février 2024 portant abrogation du CAP Plasturgie

La dernière session aura lieu en 2024 avec une session supplémentaire en 2025 pour les candidats qui se sont présentés à une session précédente.

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Généralités

Journal officiel du 27 février 2024

 

Diplômes professionnels et AIPR

 

Arrêté du 14 décembre 2023 portant modification de l’arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux diplômes professionnels délivrés par le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse et aux brevets de techniciens supérieurs permettant la délivrance de l’autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR)

 

 

CAP – BEP

Arrêté du 14 décembre 2023 portant abrogation de l’arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d’aptitude professionnelle et aux brevets d’études professionnelles prévus à l’article D. 337-59 du code de l’éducation

 

La liste des spécialités du CAP et du BEP auxquelles doivent se présenter les élèves et auxquelles peuvent se présenter les apprentis inscrits dans une formation préparant à une spécialité de baccalauréat professionnel figurant en annexe de l’arrêté du 20 juillet 2009 est abrogée.

 

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Titres Pro

Journal officiel du 25 février 2024

 

Titre Professionnel

 

Arrêté du 16 février 2024 relatif au titre professionnel de technicien supérieur en automatique et informatique industrielle

Le TP de technicien supérieur en automatique et informatique industrielle est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de technicien supérieur en automatique et informatique industrielle pour une durée de cinq ans à compter du 4 mars 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 201n (code NSF).

 

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Titres Pro

Journal officiel du 24 février 2024

 

Titre Professionnel

 

Arrêté du 20 février 2024 relatif au titre professionnel de monteur audiovisuel

Le TP de monteur audiovisuel est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 13 mai 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 323t (code NSF).

 

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Bac Pro

BOEN du 22 février 2024

Baccalauréat Professionnel

 

Note de service du 31 janvier 2024

Programme limitatif de français de la classe terminale pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027