Site internet de la Certification
Baccalauréat Professionnel
Arrêté du 7 mars 2024 portant création du baccalauréat professionnel « géomètre » et fixant ses modalités de délivrance
La première session d’examen aura lieu en 2027.
La dernière session d’examen du Bac Pro « Technicien géomètre-topographe » (arrêté du 20 mars 2007) aura lieu en 2026.
Certificat d’Aptitude Professionnelle
Arrêté du 22 février 2024 portant création du CAP« plumasserie » et fixant ses modalités de délivrance
La première session d’examen aura lieu en 2025.
La dernière session d’examen du CAP « plumassière » (arrêté du 20 septembre 1960) aura lieu en 2024
Arrêté du 22 février 2024 portant création du CAP « fleuriste de mode et fixant ses modalités de délivrance
La première session d’examen aura lieu en 2025.
La dernière session d’examen du CAP « fleuriste en fleurs artificielles » (arrêté du 20 septembre 1960) aura lieu en 2024
Mention Complémentaire (niveau 3)
Arrêté du 19 février 2024 portant création de la Mention Complémentaire (niveau 3) « échafaudeur » et fixant ses modalités de délivrance.
L’accès en formation à la spécialité « échafaudeur » de mention complémentaire est ouvert aux titulaires de tout diplôme ou titre professionnel classé au moins au niveau 3.
La première session aura lieu en 2025.
Certificats d’Aptitude Professionnelle
Arrêté du 16 février 2024 portant abrogation du CAP Mise en forme des matériaux
La dernière session aura lieu en 2025 avec une session supplémentaire en 2026 pour les candidats qui se sont présentés à une session précédente.
Arrêté du 19 février 2024 portant abrogation du CAP Agent d’assainissement et de collecte des déchets liquides spéciaux
La dernière session aura lieu en 2024 avec une session supplémentaire en 2025 pour les candidats qui se sont présentés à une session précédente.
Arrêté du 19 février 2024 portant abrogation du CAP Mise en œuvre des caoutchoucs et des élastomères thermoplastiques
La dernière session aura lieu en 2024 avec une session supplémentaire en 2025 pour les candidats qui se sont présentés à une session précédente.
Certificat d’aptitude professionnelle
Arrêté du 2 avril 2024 portant création du CAP Construction et aménagement de véhicules et fixant ses modalités de délivrance
La première session d’examen aura lieu en 2026.
La dernière session d’examen du CAP construction des carrosseries (arrêté du 20 mars 2007 modifié) aura lieu en 2025.
Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Dispositions relatives aux épreuves – Modification
Titres professionnels
Arrêté du 6 juillet 2024 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur
Le TP de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur est enregistré dans le RNCP jusqu’au 31 décembre 2024 au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 311u (code NSF).
Arrêté du 6 juillet 2024 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules
Le TP de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules est enregistré dans le RNCP jusqu’au 31 décembre 2024 au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 311u (code NSF).
Enseignement supérieur : Etudiants en situation de handicap
La circulaire porte sur les droits des étudiants en situation de handicap ou avec un trouble de santé invalidant dans le cadre de leur parcours de formation dans l’enseignement supérieur. Elle complète notamment la circulaire relative aux adaptations et aménagements des épreuves d’examen et de concours pour les candidats en situation de handicap ou avec un trouble de santé invalidant du 6 février 2023 et la circulaire relative à l’organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d’examen et concours pour les candidats en situation de handicap du 8 décembre 2020 et de celle du 14 mars 2022 qui actualise et remplace les annexes.
Brevet de Technicien Supérieur
Les arrêtés du 8 juillet 2024 actualisent les BTS ci-dessous. Les modifications entrent en vigueur dès la session de 2025.
BTS et langues vivantes
Arrêté du 8 juillet 2024 fixant les choix des langues vivantes étrangères autorisées pour les épreuves des examens du brevet de technicien supérieur
BTS et crédits européens
Arrêté du 8 juillet 2024 portant répartition des crédits européens pour certaines spécialités du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d’examen 2024, 2025 et 2026
Brevet de Technicien Supérieur
BTS Métiers de l’audiovisuel
Thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – session 2026
L’arrêté du 4 juin 2013 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien métiers de l’audiovisuel, paru au Journal Officiel de la République française le 13 juillet 2013, prévoit un programme de culture audiovisuelle et artistique qui comporte un thème et une dizaine de références à étudier durant les deux années de formation.
En vue de la session d’examen 2026, le thème retenu est « Animal, animalités ». L’intitulé et les indications bibliographiques de ce thème sont présentés en annexe. Il est rappelé que la bibliographie et la filmographie de cette annexe restent indicatives.