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Titres Pro

Journal officiel du 02 juillet 2024

Titres professionnels

 

Arrêté du 20 juin 2024 relatif au titre professionnel de BIM modeleur du bâtiment

Le TP de BIM modeleur du bâtiment est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 15 avril 2025. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans les domaines d’activité 230n et 231n (codes NSF).

 

Arrêté du 20 juin 2024 relatif au titre professionnel de technicien d’études du bâtiment en dessin de projet

Le TP de technicien d’études du bâtiment en dessin de projet est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 15 avril 2025. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 230n (code NSF).

 

Catégories
Bac Pro CAP Généralités

Journal officiel du 27 juin 2024

Baccalauréat professionnel – Certificat d’Aptitude Professionnelle : Enseignement Moral et Civique

 

Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l’arrêté du 29 mai 2024 fixant le programme d’enseignement moral et civique du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle et des classes préparant au certificat d’aptitude professionnelle

 

Le premier alinéa de l’article 2 de l’arrêté du 29 mai 2024 susvisé est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :

« Les parties relatives à l’enseignement moral et civique de l’annexe 1 (Programme d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux), de l’annexe 2 (Programme d’enseignement du cycle des approfondissements) et de l’annexe 3 (Programme du cycle de consolidation) de l’arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées. »

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BTS

Journal officiel du 26 juin 2024

Brevet de Technicien Supérieur

 

Arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du BTS.

 

Arrêté du 20 juin 2024 modifiant l’arrêté du 3 juin 2022 portant répartition des épreuves obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du BTS à compter des sessions d’examen 2022, 2023 et 2024.

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Titres Pro

Journal officiel du 23 juin 2024

Titre professionnel

 

Arrêté du 21 mai 2024 relatif au titre professionnel de Technicien supérieur des méthodes d’industrialisation

Le TP de technicien supérieur méthodes produits process est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de technicien supérieur des méthodes d’industrialisation pour une durée de 5 ans à compter du 29 juin 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 251p (code NSF).

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Titres Pro

Journal officiel du 16 juin 2024

Titres professionnels

 

Arrêté du 28 mai 2024 portant création du titre professionnel de dessinateur projeteur en tuyauterie et chaudronnerie industrielles

Le TP de dessinateur projeteur en tuyauterie et chaudronnerie industrielles est créé. Il est enregistré dans le RNCP pour une durée de cinq ans à compter du 8 juillet 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 254n (code NSF).

 

Arrêté du 28 mai 2024 relatif au titre professionnel de technicien de production industrielle

Le TP de technicien de production industrielle est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 13 juillet 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 200s (code NSF).

 

Arrêté du 4 juin 2024 relatif au titre professionnel de mécanicien réparateur de matériels de chantier et de manutention

Le TP de mécanicien réparateur de matériels de chantier et de manutention est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 20 juillet 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 252r (code NSF).

 

Arrêté du 4 juin 2024 relatif au titre professionnel de technicien d’après-vente en électroménager et audiovisuel

Le TP de technicien d’après-vente en électroménager et audiovisuel à domicile est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de technicien d’après-vente en électroménager et audiovisuel pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans les domaines d’activité 250r et 255r (codes NSF).

 

Arrêté du 4 juin 2024 relatif au titre professionnel de technicien d’intervention en froid commercial et climatisation

Le TP de technicien d’intervention en froid commercial et climatisation est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 1er août 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 227f (code NSF).

 

Arrêté du 4 juin 2024 modifiant l’arrêté du 25 mars 2024 relatif au titre professionnel de technicien d’intervention en froid industriel

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du TP de technicien d’intervention en froid commercial et climatisation révisé par l’arrêté du 4 juin 2024 peuvent présenter une demande au représentant territorial compétent du ministère chargé de l’emploi afin que les certificats de compétences professionnelles mentionnés à l’article 3 leur soient délivrés par correspondance (voir tableau en annexe).

 

Arrêté du 11 juin 2024 portant prorogation du titre professionnel de conducteur livreur sur véhicule utilitaire léger

Le TP de conducteur livreur sur véhicule utilitaire léger révisé par l’arrêté du 10 avril 2019 susvisé est enregistré dans le RNCP pour une durée de 9 mois à compter du 16 juin 2024 au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 311u (code NSF).

 

Arrêté du 4 juin 2024 relatif au titre professionnel de coordinateur BIM du bâtiment

Le TP de coordinateur BIM du bâtiment est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 30 septembre 2024. Il est classé au niveau 6 du CNCP et dans le domaine d’activité 230n (code NSF).

 

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Bac Pro CAP Généralités

BOEN du 13 juin 2024

Enseignement moral et civique

 

Arrêté du 29 mai 2024 relatif au programme de la classe terminale (voie professionnelle) et les classes préparant au CAP.

Les arrêtés du 03 avril 2019 et du 03 février 2020 sont abrogés.

 

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Autres certifications

Journal officiel du 12 juin 2024

Diplôme d’état de médiateur familial

 

Arrêté du 4 juin 2024 modifie l’arrêté du 19 mars 2012 relatif au diplôme d’Etat de médiateur familial

 

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Titres Pro

Journal officiel du 11 juin 2024

Titre professionnel

 

Arrêté du 28 mai 2024 relatif au titre professionnel d’horloger

Le TP d’horloger est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 7 octobre 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 251r (code NSF).

 

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Titres Pro

Journal officiel du 07 juin 2024

Titres professionnels

 

Arrêté du 23 mai 2024 relatif au titre professionnel de maçon du bâti ancien

Le TP de maçon du bâti ancien est révisé. Il est enregistré dans le rncp sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 20 octobre 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 232s (code NSF).

 

Arrêté du 23 mai 2024 relatif au titre professionnel de chargé d’accompagnement à la rénovation énergétique du bâtiment

Le TP de chargé d’affaires en rénovation énergétique du bâtiment est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de chargé d’accompagnement à la rénovation énergétique du bâtiment pour une durée de 5 ans à compter du 26 août 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 232p (code NSF).

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Titres Pro

Journal officiel du 28 mai 2024

Titre professionnel

 

Arrêté du 2 mai 2024 relatif au titre professionnel de chaudronnier formeur aéronautique

 

Le TP de chaudronnier formeur aéronautique est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 24 juin 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans les domaines d’activité 253s et 254s (codes NSF).