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Note de service du 26 juin 2025
Cette de service concerne le thème de l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel – Session 2027
Le thème retenu est : Représenter le pouvoir. L’intitulé et les indications bibliographiques de ce thème sont présentés en annexe. Il est rappelé que la bibliographie et la filmographie de cette annexe restent indicatives.
Brevet de Technicien Supérieur
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Aéronautique
Les modifications portent sur :
L’annexe 1 : Présentation du diplôme et le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (le règlement d’examen – la définition des épreuves)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Banque
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les unités constitutives du diplôme – les conditions de dispenses d’unités – le règlement d’examen – la définition des épreuves)
L’annexe III : La grille d’horaire annuelle de la formation
L’annexe IV : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Bioanalyses en laboratoire de contrôle
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les dispenses d’unités – le règlement d’examen)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
L’annexe V-2 relative aux stages en milieu professionnel est modifiée comme suit :
Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 » ;
Les mots : « U3 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U8 ».
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Biotechnologie en recherche et en production
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les dispenses d’unités – le règlement d’examen)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
L’annexe V-2 relative aux stages en milieu professionnel est modifiée comme suit :
Les mots : « E3 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;
Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 » ;
Les mots : « U3 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U8 » ;
Les mots : « U4 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
Les mots : « U5 » sont remplacés par les mots : « U7 ».
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 24 janvier 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs)
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les unités constitutives du diplôme – les dispenses d’unités – le règlement d’examen)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
Le point 4 « Description des compétences professionnelles et savoirs associés » de l’annexe II b relative au référentiel de compétences est modifié comme suit :
Les mots : « U51 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
Les mots : « U52 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U7 » ;
Les mots « U4 » sont remplacés par les mots : « U8 » ;
Les mots : « U53 » sont remplacés par les mots : « U9 ».
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Présentation du diplôme et du tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (la définition des épreuves – le règlement d’examen)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
L’annexe V concernant les stages en milieu professionnel est modifié :
Les mots : « U61 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
Les mots : « U62 » sont remplacés par les mots : « U7
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Professions immobilières
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Présentation du diplôme et du tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les unités constitutives du diplôme – les dispenses d’unités – le règlement d’examen – la définition des épreuves)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
Titre Professionnel
Arrêté du 24 juin 2025 relatif au titre professionnel d’agent de service médico-social
Le TP d’Agent de service médico-social est révisé.
Il est enregistré dans le répertoire national des certifications professionnelles sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 5 octobre 2025. Il est classé au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles et dans les domaines d’activité 330, 334t et 343t (codes NSF).
Certificat de spécialisation
Arrêté du 13 juin 2025 modifiant l’arrêté du 10 février 2023 modifié portant création de la mention complémentaire (CS) « Aide à domicile » et fixant ses modalités de délivrance
La modification porte sur la PFMP et les candidats positionnés
Le chiffre : « 6 » est remplacé par le chiffre : « 8 ».
Brevet de Technicien Supérieur
Arrêté du 5 juin 2025 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Bioqualité ».
La première session du BTS Bioqualité aura lieu en 2027.
La dernière session du BTS Bioqualité (arrêté du 2 mars 2020) aura lieu en 2026
Enseignement moral et civique (EMC)
Arrêté du 13 juin 2025 fixant le programme d’enseignement moral et civique de la classe de sixième à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle.
Liste des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués
Arrêté du 16 juin 2025 fixant la liste des établissements d’enseignement français à l’étranger homologués
Brevet de Technicien Supérieur
Note de service du 12 juin 2025 relative aux épreuves de contrôle
Elle abroge et remplace la note de service du 20 septembre 2024 relative aux épreuves de contrôle du BTS à compter de la session d’examen 2025.
Les candidats ont deux épreuves orales au choix parmi une liste de disciplines définies par spécialité (voir annexes de la note).
Baccalauréat professionnel
Bac Pro Fonderie
Arrêté du 10 juin 2025 modifiant l’arrêté du 10 décembre 2024 portant création du Bac Pro Fonderie et fixant ses modalités de délivrance
La modification porte sur la ligne intitulée « E4 – Epreuve de langue vivante » du règlement d’examen le mode : « Ponctuel oral » est remplacé par le mode : « Ponctuel écrit et oral » et la durée : « 1 h 10 » est remplacée par la durée : « 1 h + 10 min ».
Certificat de spécialisation
Arrêté du 5 mai 2025 modifiant l’arrêté du 23 juin 2022 portant création de la mention complémentaire « vendeur-conseil en alimentation » et fixant ses modalités de délivrance
Les modifications portent sur l’annexe IV : Le référentiel d’évaluation (épreuves E1 et E2)