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Journal officiel du 05 février 2025

Titres professionnels

Arrêté du 28 janvier 2025 relatif au titre professionnel d’aide opérateur en dépollution pyrotechnique

Le TP d’aide opérateur en dépollution pyrotechnique est enregistré dans le RNCP pour une durée de trois ans à compter du 27 avril 2025 au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 343m (code NSF).

 

Arrêté du 28 janvier 2025 relatif au titre professionnel d’opérateur en dépollution pyrotechnique

Le TP d’opérateur en dépollution pyrotechnique est enregistré dans le RNCP pour une durée de deux ans à compter du 28 avril 2026 au niveau 4 du CNCP et dans les domaines d’activité 343m et 344 (codes NSF).

 

Arrêté du 28 janvier 2025 portant création du titre professionnel de plaquiste spécialisé

Le TP de plaquiste spécialisé est créé. Il est enregistré dans le RNCP pour une durée de cinq ans à compter du 1er avril 2025. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 233s (code NSF).

 

Arrêté du 28 janvier 2025 relatif au titre professionnel de responsable de chantier de dépollution pyrotechnique

Le TP de responsable de chantier de dépollution pyrotechnique est enregistré dans le RNCP pour une durée de deux ans à compter du 8 juin 2026 au niveau 5 du CNCP et dans les domaines d’activité 231 et 343m (codes NSF).

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Journal officiel du 18 décembre 2024

Titre Professionnel

 

Arrêté du 6 décembre 2024 relatif au titre professionnel de manager d’unité marchande

Le TP de manager d’unité marchande est enregistré dans le RNCP pour une durée d’un an à compter du 3 mars 2025 au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 312m (code NSF).

 

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Journal officiel du 15 décembre 2024

Titres professionnels

Arrêté du 21 novembre 2024 portant création du titre professionnel de sellier garnisseur.

Le TP de sellier garnisseur est enregistré dans le RNCP pour une durée de 5 ans à compter du 28 février 2025. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 243 (code NSF).

Arrêté du 21 novembre 2024 portant création du titre professionnel de sellier garnisseur véhicule de prestige et de collection.

Le TP de sellier garnisseur véhicule de prestige et de collection est enregistré dans le RNCP pour une durée de 5 ans à compter du 28 février 2025. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 243 (code NSF).

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Journal officiel du 14 décembre 2024

Titre professionnel

 

Arrêté du 10 décembre 2024 relatif au titre professionnel d‘ajusteur monteur aéronautique

Le TP d’ajusteur monteur aéronautique est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 7 mars 2025. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 253r (code NSF).

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Journal officiel du 13 décembre 2024

Titres professionnels

 

Arrêté du 25 novembre 2024 relatif au titre professionnel de dessinateur projeteur en béton armé

Le TP de dessinateur projeteur en béton armé est enregistré dans le RNCP pour une durée d’un an à compter du 12 juin 2025 au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 232n (code NSF).

 

Arrêté du 25 novembre 2024 relatif au titre professionnel de métreur assistant du bâtiment

Le TP de métreur assistant du bâtiment est enregistré dans le RNCP pour une durée de deux ans à compter du 3 mars 2025 au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 230n (code NSF).

 

Arrêté du 25 novembre 2024 relatif au titre professionnel de technicien métreur du bâtiment

Le TP de technicien métreur du bâtiment est enregistré dans le RNCP pour une durée de deux ans à compter du 15 avril 2025 au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 230n (code NSF).

 

Arrêté du 25 novembre 2024 relatif au titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment, option économie de la construction

Le TP de technicien supérieur du bâtiment, option économie de la construction, est enregistré dans le RNCP pour une durée de deux ans à compter du 15 avril 2025 au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 230n (code NSF).

 

Arrêté du 25 novembre 2024 relatif au titre professionnel de technicien supérieur du bâtiment, option étude de prix

Le TP de technicien supérieur du bâtiment, option étude de prix, est enregistré dans le RNCP pour une durée de deux ans à compter du 15 avril 2025 au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 230n (code NSF).

 

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Journal officiel du 12 décembre 2024

Titre professionnel – Niveau 3

 

Arrêté du 9 décembre 2024 relatif au titre professionnel de conducteur livreur sur véhicule utilitaire léger.

 

Le titre professionnel de conducteur livreur sur véhicule utilitaire léger est enregistré dans le répertoire national des certifications professionnelles jusqu’au 31 décembre 2025 au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles et dans le domaine d’activité 311u (code NSF).

 

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Journal officiel du 08 décembre 2024

Titres professionnels

 

Arrêté du 21 novembre 2024 relatif au TP de soudeur assembleur industriel

Le TP de soudeur assembleur industriel est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 28 février 2025. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 254s (code NSF).

 

Arrêté du 21 novembre 2024 relatif au TP de technicien d’études en mécanique

Le TP de technicien d’études en mécanique est enregistré dans le RNCP pour une durée de trois ans, à compter du 16 mars 2025, au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 251n (code NSF).

 

Arrêté du 6 décembre 2024 relatif au TP d’agent de sûreté et de sécurité privée

Le TP d’agent de sûreté et de sécurité privée est enregistré dans le RNCP pour une durée d’un an à compter du 1er mars 2025 au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 344t (code NSF).

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Journal officiel du 06 décembre 2024

Titre professionnel

 

Arrêté du 29 novembre 2024 relatif au TP d’agent magasinier

 

Le TP d’agent magasinier est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 23 février 2025. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 311t (code NSF).

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Journal officiel du 25 octobre 2024

Titre professionnel de conducteur de travaux du bâtiment et du génie civil

 

Arrêté du 15 octobre 2024 relatif au titre professionnel de conducteur de travaux du bâtiment et du génie civil

Le TP de conducteur de travaux du bâtiment et du génie civil est enregistré dans le RNCP pour une durée d’un an à compter du 21 octobre 2025 au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 230p (code NSF).

 

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Journal officiel du 11 octobre 2024

Titres professionnels

 

Arrêté du 1er octobre 2024 modifiant les modalités d’agrément des organismes préparant aux titres professionnels, soit les organismes « visés à l’article R.338-8 du code de l’éducation ».

 

En résumé

  • Le 8° de l’article 2 inclut les candidats formés par des prestataires sous convention.
  • Le 9° de l’article 2 nécessite la transmission d’informations par le prestataire aux centres agréés.
  • Ajout d’un 14° à l’article 2 concernant les compétences et connaissances transversales dans les formations.
  • L’article 3 stipule l’établissement d’une convention écrite entre le centre agréé et le prestataire pour les formations dispensées. Cette convention précise les modalités d’inscription et le nombre prévisionnel de candidats.
  • Un avenant annuel est requis pour ajuster les prévisions de formation.
  • Modifications à l’article 4 : Extension des références aux articles 2 et 3 pour les procédures administratives et ajout d’une clause de retrait d’agrément et de sanctions.
  • Ajustements à l’article 5 : Références étendues aux articles 2 et 3 pour les décisions administratives et procédure contradictoire obligatoire pour le retrait d’agrément, avec possibilité d’interdiction de nouvelle demande d’agrément.