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BOEN du 27 août 2025

DCG – DSCG

 

Arrêté du 04 août 2025

Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

Programme et modalités d’organisation des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion

 

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Journal officiel du 22 mai 2025

Diplôme supérieur d’arts appliqués (DSAA)

 

Arrêté du 4 avril 2025 relatif au diplôme supérieur d’arts appliqués

 

Les annexes suivantes figurent dans l’arrêté :

 

Annexe 1. – Dossier type d’autorisation d’ouverture en vue de la délivrance du Diplôme Supérieur d’Arts Appliqués

Annexe 2. – Référentiel d’activités

Annexe 3. – Référentiel de compétences

Annexe 4. – Référentiel de certification et organisation de la formation

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Journal officiel du 21 mars 2025

Diplôme d’état Moniteur Éducateur

 

Arrêté du 18 mars modifiant l’arrêté du 5 juillet 2024 relatif au diplôme d’Etat de moniteur éducateur.

Un nouvel article (1er bis) est ajouté pour préciser que le diplôme peut être obtenu par la VAE, conformément à l’article L. 335-5 du code de l’éducation. Les candidats doivent remplir les conditions prévues à l’article L. 6411-1 du code du travail, et la procédure de VAE est définie selon les articles R. 6412-1 à R. 6412-7 du code du travail.

L’article 7 de l’arrêté précédent est complété pour inclure des conditions précisées dans un tableau figurant en annexe VI.

Une nouvelle annexe VI est créée, intitulée « Tableau des dispenses de formation et de certification et des allègements de formation au titre du diplôme détenu par le candidat ».

L’annexe III de l’arrêté précédent est remplacée par une nouvelle annexe II dans le présent arrêté.

Ces modifications visent à clarifier et à structurer les procédures de VAE et les conditions de dispense et d’allègement de formation pour les candidats au Diplôme d’État de moniteur éducateur.

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Journal officiel du 03 mars 2025

Diplôme d’État d’aide-soignant

 

Arrêté du 26 février 2025 relatif à la formation d’actualisation des compétences des aides-soignants diplômés avant la réingénierie du diplôme d’Etat de 2021.

 

L’aide-soignant titulaire d’un diplôme délivré avant la réingénierie du diplôme d’Etat de 2021 et souhaitant actualiser ses compétences conformément au programme de formation de l’arrêté du 10 juin 2021, peut suivre une formation d’actualisation des compétences.

Une attestation est délivrée par l’organisme de formation à l’aide-soignant formé

L’attestation d’acquisition des compétences est délivrée si les évaluations des trois modules sont validées. En cas d’absence de validation, l’aide- soignant se verra délivrer une attestation de suivi de formation. L’organisme ou la structure de formation indique, sur l’attestation délivrée, son numéro d’enregistrement conformément à l’article 6 de la loi no 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel. L’attestation peut être présentée à l’employeur, mais ne peut être exigée par celui-ci.

 

 

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BOEN du 26 février 2025

Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

 

Arrêté du 05 février 2025 modifiant la liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du DSCG 

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Journal officiel du 28 novembre 2024

Diplôme d’Etat « Accompagnant éducatif et social »

 

Arrêté du 23 octobre 2024 modifiant l’arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d’Etat d’accompagnant éducatif et social.

 

La modification porte sur l’article 14 (3ème alinéa)

Après les mots : « l’Attestation de formation aux gestes et soins d’urgence de niveau 2 », sont insérés les mots : « ou d’une attestation de réussite à la formation aux gestes et soins d’urgence de niveau 2 ».

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BOEN du 14 novembre 2024

Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DCG – DSCFG)

 

Arrêté du 24 octobre 2024

 

Calendrier des inscriptions et des épreuves pour la session de 2025.

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BOEN du 07 novembre 2024

Diplôme de compétence en langue

Note de servie du 18 octobre 2024

 

Le calendrier 2024 – 2025 des sessions d’examen du diplôme de compétence en langue est établi

conformément aux dispositions des articles 3 et 5 des arrêtés du 7 mai 2010 modifiés portant respectivement création des diplômes de compétence en langue étrangère professionnelle et en français professionnel de premier niveau et conformément aux dispositions des articles 3 et 5 des arrêtés du 13 décembre 2010 modifiés portant respectivement création des diplômes de compétence en langue régionale et en langue des signes française (LSF).

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BOEN du 19 septembre 2024

Diplôme initial de langue française (DILF) et diplôme d’études en langue française (DELF) en milieu scolaire

 

Calendrier des sessions d’examen

 

Note de service du 02 septembre 2024

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Journal officiel du 18 août 2024

Transport routier

 

Arrêté du 2 août 2024 relatif aux modalités de l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier léger