Site internet de la CertificationBrevet Technicien Supérieur
Arrêté du 28 septembre 2023 modifiant plusieurs arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS.
Les modifications portent sur l’épreuve facultative « Engagement étudiant » de quelques BTS.
Examens professionnels – CCF – Session Juin 2024
La note relative à la date de saisie des notes de contrôle en cours de formation (CCF) ainsi que le calendrier de la session 2023 des diplômes professionnels de niveau 3 et 4 ont été communiqués.
Examens professionnels – Session Juin 2024
La circulaire d’inscription aux examens professionnels de niveaux 3, 4, et 5 (CAP, Mentions Complémentaires de niveaux 3 et 4, Baccalauréat Professionnel, Brevet Professionnel et BTS), ainsi que ses 8 annexes et 2 fiches techniques, pour la session 2024 sont parus sur Alexandrie (site du rectorat de Nantes).
Baccalauréats général, technologique et professionnel, BMA, CAP (EPS)
Circulaire du 28 septembre 2023 relative à l’évaluation de l’enseignement d’éducation physique et sportive (EPS) en CCF pour la session de 2024.
Titres professionnels
Plusieurs arrêtés (07, 21 et 28 septembre 2023) portent prorogation de plusieurs titres professionnels :
Titre professionnel
Arrêté du 21 septembre 2023 relatif au titre professionnel d’agent de maintenance d’équipements de confort climatique
Le TP d’agent de maintenance d’équipements de confort climatique est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 19 décembre 2023. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 227r (code NSF).
Titres professionnels
Arrêté du 7 septembre 2023 relatif au titre professionnel de canalisateur
Le TP de canalisateur est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 21 octobre 2023. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans les domaines d’activité 231s et 341 (codes NSF).
Arrêté du 21 septembre 2023 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance d’équipements de confort climatique
Le TP de technicien de maintenance d’équipements de confort climatique est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 21 octobre 2023. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 227r (code NSF).
Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG) et Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)
Arrêté du 31 août 2023 précisant le calendrier des inscriptions au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) et au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) pour la session 2024.
Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)
Arrêté du 29 août 2023 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2021 fixant la liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du DSCG.
Certificat d’Aptitude Professionnelle « Transport Fluvial »
Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « transport fluvial » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Première session : 2026
La dernière session d’examen du CAP « transport fluvial » (arrêté du 26 avril 2011) aura lieu en 2025.
Baccalauréat Professionnel « Transport Fluvial »
Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « transport fluvial » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Première session : 2027
La dernière session d’examen du CAP « transport fluvial » (arrêté du 11 avril 2011) aura lieu en 2026.