Site internet de la Certification
Titre professionnel
Arrêté du 10 janvier 2024 portant prorogation du titre professionnel d’agent magasinier
Le TP d’agent magasinier est enregistré dans le RNCP pour une durée d’un an à compter du 23 février 2024 au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 311t (code NSF).
Remarque : L’arrêté du 30 octobre 2023 relatif au titre professionnel d’agent magasinier est abrogé.
Assistants maternels
Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant la liste des diplômes et certifications prévues au 2° du II de l’article D. 421-47 du code de l’action sociale et des familles
Cet arrêté modifie la liste des diplômes et certifications ouvrant droit aux dispenses des heures de formation des assistants maternels consacrées aux compétences et connaissances relatives aux besoins fondamentaux de l’enfant.
Titre professionnel
Arrêté du 19 décembre 2023 portant création du TP de cordonnier multiservices
Le TP de cordonnier multiservices est créé. Il est enregistré dans le RNCP pour une durée de cinq ans à compter du 4 mars 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 243t (code NSF).
Arrêté du 19 décembre 2023 relatif au TP de guide accompagnateur touristique
Le titre professionnel de guide accompagnateur touristique est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé de guide accompagnateur touristique pour une durée de cinq ans à compter du 29 mai 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 334t (codes NSF).
Arrêté du 19 décembre 2023 relatif au TP d’employé d’étage hôtellerie et hôtellerie de plein air
Le titre professionnel d’employé d’étage hôtellerie est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé d’employé d’étage hôtellerie et hôtellerie de plein air pour une durée de cinq ans à compter du 25 mai 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 334t (codes NSF).
Titre professionnel
Arrêté du 7 décembre 2023 relatif au titre professionnel de technicien d’équipement d’aide à la personne
Le TP de technicien d’équipement d’aide à la personne est révisé.
Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 31 janvier 2024. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 255r (code NSF).
Certificat d’aptitude professionnelle
Arrêté du 21 novembre 2023 portant création du CAP « Maroquinerie » La première session d’examen du CAP « Maroquinerie » aura lieu en 2026.
La dernière session d’examen du CAP « Maroquinerie » (arrêté du 26 avril 2005) aura lieu en 2025.
Mention complémentaire (niveau 3)
Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la mention complémentaire spécialité « Vente-conseil en boucherie »
La première session d’examen de la MC « Vente-conseil en boucherie » aura lieu en 2025.
Certificat d’aptitude professionnelle
Arrêté du 13 novembre 2023 portant création du CAP « Charcuterie-traiteur »
La première session d’examen du CAP « Charcuterie-traiteur » aura lieu en 2026.
La dernière session d’examen du CAP « charcutier-traiteur » (arrêté du 25 octobre 1999) aura lieu en 2025
Arrêté du 13 novembre 2023 portant création du CAP « Chocolaterie-confiserie »
La première session d’examen du CAP « Chocolaterie-confiserie » aura lieu en 2026.
La dernière session d’examen du CAP « Chocolatier confiseur » (arrêté du 21 août 2002) aura lieu en 2025.
Brevet de Technicien Supérieur
Arrêté du 13 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « Négociation et digitalisation de la relation client »
Les modifications portent sur l’annexe I (Règlement d’examen) et l’annexe II (définition des épreuves)
Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « Aéronautique »
La première session du BTS « Aéronautique » aura lieu en 2026.
La dernière session du BTS « aéronautique » (arrêté du 9 avril 2009) aura lieu en 2025.
Brevet de Technicien Supérieur
Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
La première session du BTS « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » organisée aura lieu en 2026.
La dernière session du BTS « systèmes photoniques » (arrêté du 3 juin 2015) aura 2025.
Brevet de Technicien Supérieur
Note de service du 27 novembre 2023
Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’épreuve ponctuelle écrite en mathématiques à la session d’examen 2024.
Travail en hauteur – Diplômes professionnels
Arrêté du 29 novembre 2023 portant modification de l’arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et portant abrogation de l’arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
L’attestation de formation prévue par la recommandation R. 408 n’est pas exigée pour les candidats qui fournissent un justificatif de reconnaissance de qualité de travailleurs handicapés et un certificat médical attestant de l’incompatibilité du handicap avec la formation. Cette dérogation ne préjuge pas des décisions rendues au titre des aménagements prévus par l’article D. 351-27 du code de l’éducation.
Certificat d’Aptitude Professionnelle
Arrêté du 23 novembre 2023 fixant les groupements de mathématiques pour les spécialités de certificat d’aptitude professionnelle