Site internet de la CertificationTitre Professionnel
Arrêté du 05 décembre 2023 relatif au titre professionnel de responsable de petite ou moyenne structure.
Le titre est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 8 février 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 310p (code NSF).
Mentions complémentaires – Niveau 4
Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4
Titre Professionnel
Arrêté du 12 décembre 2023 portant prorogation du titre professionnel de conducteur de travaux TP
Le TP de conducteur de travaux TP est enregistré dans le RNCP pour une durée d’un an à compter du 21 octobre 2024 au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 231p (code NSF).
Certificat d’aptitude professionnel « Assistant technique en milieux familial et collectif »
Arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « agent accompagnant au grand âge » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
Les dispositions de l’article 8 de l’arrêté du 6 février 2023 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
La dernière session d’examen du CAP “Assistant technique en milieux familial et collectif” (arrêté du 11 août 2004) aura lieu en 2024. Pour les candidats ayant été positionnés dans un parcours en 3 ans au cours de l’année scolaire 2022-2023, la dernière session d’examen aura lieu en 2025. A l’issue de cette session qui se terminera le 31 décembre 2025, l’arrêté précité est abrogé.
Titres Professionnels (TP)
Arrêté du 12 décembre 2023 portant prorogation du titre professionnel de chef de chantier travaux publics routes et canalisations
Le TP de chef de chantier travaux publics routes et canalisations est enregistré dans le RNCP, pour une durée d’un an, à compter du 22 octobre 2024, au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 231p (code NSF).
Arrêté du 12 décembre 2023 relatif au titre professionnel de chargé d’études thermiques, énergétiques et environnementales du bâtiment
Le TP technicien supérieur d’études en optimisation énergétique du bâtiment est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de chargé d’études thermiques, énergétiques et environnementales du bâtiment pour une durée de cinq ans à compter du 1er mars 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 230n (code NSF).
Arrêté du 12 décembre 2023 relatif au titre professionnel de tailleur de pierre
Le TP de tailleur de pierre est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 23 mars 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 232s (code NSF).
Brevet de Technicien Supérieur (BTS)
Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant le conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluides énergies domotique », option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d’air », option C « domotique et bâtiments communicants »
Les modifications portent sur l’annexe II b :
Brevet de Technicien Supérieur (BTS)
Arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « banque »
La première session du BTS « banque » aura lieu en 2026.
La dernière session du BTS « banque, conseiller de clientèle (particuliers) » (arrêté du 26 février 2014) aura en 2025.
Arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « professions immobilières »
La première session du BTS « professions immobilières » aura en 2026.
La dernière session du BTS « professions immobilières » (arrêté du 5 avril 2012) aura lieu en 2025
Brevet Professionnel (BP)
Arrêté du 24 octobre 2023 fixant les grilles d’évaluation des épreuves de mathématiques et de physique-chimie pour les diplômes professionnels de brevet des métiers d’art et de brevet professionnel.
Retrouver les grilles d’évaluation pour le BP dans le menu « Règlementation et consignes pédagogiques » – Enseignement général.
Titres Professionnels (TP)
Arrêté du 14 novembre 2023 relatif au titre professionnel de conducteur d’équipements agroalimentaires
Le TP de conducteur d’équipements agroalimentaires est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans, à compter du 22 décembre 2023. Il est classé au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles et dans les domaines d’activité 221 et 221u (codes NSF).
Arrêté du 14 novembre 2023 relatif au titre professionnel d’électricien d’installation et de maintenance des systèmes automatisés
Le TP d’électricien d’installation et de maintenance des systèmes automatisés est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 21 mars 2024. Il est classé au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles et dans le domaine d’activité 250r (code NSF).
Certificat d’aptitude Professionnelle
Arrêté du 24 octobre 2023 portant abrogation du CAP Monteur en chapiteaux
La dernière session d’examen de ce CAP aura lieu en 2023, avec une session supplémentaire en 2024 pour les candidats qui se sont présentés à une session précédente.
Brevet Professionnel
Arrêté du 19 octobre 2023 portant création du BP Arts de la cuisine et fixant ses modalités de délivrance
La première session aura lieu en 2026.
La dernière session d’examen du BP Arts de la cuisine (arrêté du 7 janvier 2015 modifié) aura lieu en 2025.
Arrêté du 19 octobre 2023 portant création du BP Arts du service et commercialisation en restauration et fixant ses modalités de délivrance
La première session aura lieu en 2026.
La dernière session d’examen du BP Arts du service et commercialisation en restauration (arrêté du 7 janvier 2015 modifié) aura lieu en 2025.
Certificat d’aptitude Professionnelle
Arrêté du 19 octobre 2023 portant création du CAP Cuisine et fixant ses modalités de délivrance
La première session aura lieu en 2026.
La dernière session d’examen du CAP Cuisine (arrêté du 17 mars 2016 modifié) aura lieu en 2025.
Arrêté du 19 octobre 2023 portant création du CAP Commercialisation et services en hôtel-café-restaurant et fixant ses modalités de délivrance
La première session aura lieu en 2026.
La dernière session d’examen du CAP commercialisation et services en hôtel-café-restaurant (arrêté du 27 février 2017 modifié) aura lieu en 2025.