Auteur/autrice : Guylène Trojan

Mention complémentaire (niveau 3)

Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la mention complémentaire spécialité « Vente-conseil en boucherie »

La première session d’examen de la MC « Vente-conseil en boucherie » aura lieu en 2025.

Brevet de Technicien Supérieur

Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »

La première session du BTS « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » organisée aura lieu en 2026.

La dernière session du BTS « systèmes photoniques » (arrêté du 3 juin 2015) aura 2025.

Brevet de Technicien Supérieur

Note de service du 27 novembre 2023

Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’épreuve ponctuelle écrite en mathématiques à la session d’examen 2024.

Travail en hauteur – Diplômes professionnels

Arrêté du 29 novembre 2023 portant modification de l’arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et portant abrogation de l’arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur

L’attestation de formation prévue par la recommandation R. 408 n’est pas exigée pour les candidats qui fournissent un justificatif de reconnaissance de qualité de travailleurs handicapés et un certificat médical attestant de l’incompatibilité du handicap avec la formation. Cette dérogation ne préjuge pas des décisions rendues au titre des aménagements prévus par l’article D. 351-27 du code de l’éducation.

Certificat d’Aptitude Professionnelle

Arrêté du 23 novembre 2023 fixant les groupements de mathématiques pour les spécialités de certificat d’aptitude professionnelle

Titre Professionnel

Arrêté du 05 décembre 2023 relatif au titre professionnel de responsable de petite ou moyenne structure.

Le titre est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 8 février 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 310p (code NSF).

Mentions complémentaires – Niveau 4

Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4

Titre Professionnel

Arrêté du 12 décembre 2023 portant prorogation du titre professionnel de conducteur de travaux TP

Le TP de conducteur de travaux TP est enregistré dans le RNCP pour une durée d’un an à compter du 21 octobre 2024 au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 231p (code NSF).

Certificat d’aptitude professionnel « Assistant technique en milieux familial et collectif »

Arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 6 février 2023 portant création de la spécialité « agent accompagnant au grand âge » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance

Les dispositions de l’article 8 de l’arrêté du 6 février 2023 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :

La dernière session d’examen du CAP “Assistant technique en milieux familial et collectif” (arrêté du 11 août 2004) aura lieu en 2024. Pour les candidats ayant été positionnés dans un parcours en 3 ans au cours de l’année scolaire 2022-2023, la dernière session d’examen aura lieu en 2025. A l’issue de cette session qui se terminera le 31 décembre 2025, l’arrêté précité est abrogé.

Titres Professionnels (TP)

Arrêté du 12 décembre 2023 portant prorogation du titre professionnel de chef de chantier travaux publics routes et canalisations

Le TP de chef de chantier travaux publics routes et canalisations est enregistré dans le RNCP, pour une durée d’un an, à compter du 22 octobre 2024, au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 231p (code NSF).

Arrêté du 12 décembre 2023 relatif au titre professionnel de chargé d’études thermiques, énergétiques et environnementales du bâtiment

Le TP technicien supérieur d’études en optimisation énergétique du bâtiment est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de chargé d’études thermiques, énergétiques et environnementales du bâtiment pour une durée de cinq ans à compter du 1er mars 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 230n (code NSF).

Arrêté du 12 décembre 2023 relatif au titre professionnel de tailleur de pierre

Le TP de tailleur de pierre est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 23 mars 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 232s (code NSF).