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Titres Professionnels (TP)

Arrêté du 12 décembre 2023 portant prorogation du titre professionnel de chef de chantier travaux publics routes et canalisations

Le TP de chef de chantier travaux publics routes et canalisations est enregistré dans le RNCP, pour une durée d’un an, à compter du 22 octobre 2024, au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 231p (code NSF).

 

Arrêté du 12 décembre 2023 relatif au titre professionnel de chargé d’études thermiques, énergétiques et environnementales du bâtiment

Le TP technicien supérieur d’études en optimisation énergétique du bâtiment est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le nouvel intitulé de chargé d’études thermiques, énergétiques et environnementales du bâtiment pour une durée de cinq ans à compter du 1er mars 2024. Il est classé au niveau 5 du CNCP et dans le domaine d’activité 230n (code NSF).

 

Arrêté du 12 décembre 2023 relatif au titre professionnel de tailleur de pierre

Le TP de tailleur de pierre est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de cinq ans à compter du 23 mars 2024. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 232s (code NSF).

Titre professionnel

 

Arrêté du 21 septembre 2023 relatif au titre professionnel d’agent de maintenance d’équipements de confort climatique

Le TP d’agent de maintenance d’équipements de confort climatique est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 19 décembre 2023. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 227r (code NSF).

Titres professionnels

 

Arrêté du 7 septembre 2023 relatif au titre professionnel de canalisateur

Le TP de canalisateur est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 21 octobre 2023. Il est classé au niveau 3 du CNCP et dans les domaines d’activité 231s et 341 (codes NSF).

 

Arrêté du 21 septembre 2023 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance d’équipements de confort climatique

Le TP de technicien de maintenance d’équipements de confort climatique est révisé. Il est enregistré dans le RNCP sous le même intitulé pour une durée de 5 ans à compter du 21 octobre 2023. Il est classé au niveau 4 du CNCP et dans le domaine d’activité 227r (code NSF).

Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG) et Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)

 

Arrêté du 31 août 2023 précisant le calendrier des inscriptions au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) et au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) pour la session 2024.

Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)

 

Arrêté du 29 août 2023 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2021 fixant la liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du DSCG.

Certificat d’Aptitude Professionnelle « Transport Fluvial »

 

Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « transport fluvial » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.

Première session : 2026

La dernière session d’examen du CAP « transport fluvial » (arrêté du 26 avril 2011) aura lieu en 2025.

Voir le référentiel

 

Baccalauréat Professionnel « Transport Fluvial »

 

Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de la spécialité « transport fluvial » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.

Première session : 2027

La dernière session d’examen du CAP « transport fluvial » (arrêté du 11 avril 2011) aura lieu en 2026.

Voir le référentiel

Certificat d’Aptitude Professionnelle Fabrication industrielle des céramiques

Arrêté du 31 juillet 2023 portant abrogation du CAP « Fabrication industrielle des céramiques »

 

La dernière session d’examen du CAP « Fabrication industrielle des céramiques » organisée conformément aux dispositions de l’arrêté du 6 août 1991 modifié aura lieu en 2024.

Une session supplémentaire est prévue en 2025 pour les candidats que se sont présentés à une session précédente et s’achèvera le 31 décembre 2025.

L’arrêté du 6 août 1991 modifié portant création du CAP « Fabrication industrielle des céramiques » est donc abrogé à compter du 1^er janvier 2026.

Mention complémentaire

 

Décret n° 2023-824 du 25 août 2023 remplaçant l’intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l’intitulé « certificat de spécialisation »

Le décret modifie, à compter de la session d’examen 2025, l’intitulé du diplôme de la mention complémentaire qui devient le « certificat de spécialisation ».

Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur le 1^er janvier 2025.

Décret 2023-824 du 25 août 2023

 

Arrêté du 25 août 2023 vient remplacer dans une série d’arrêtés, l’intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l’intitulé « certificat de spécialisation

Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur le 1^er janvier 2025.

Arrêté du 25 août 2023

 

Travail en hauteur

 

La liste des spécialités de diplômes professionnels concernées par la formation portant sur le travail en hauteur est mise à jour par arrêté.

Arrêté du 18 juillet 2023 portant modification de l’arrêté du 22 juillet 2019 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur

Arrêté du 18 juillet

Baccalauréat professionnel

 

Arrêté du 27 juillet 2023 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés au baccalauréat professionnel spécialité « services aux personnes et aux territoires » peuvent se présenter à la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » du baccalauréat professionnel créée par l’arrêté du 4 avril 2022

Arrêté du 27 juillet