Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l’arrêté du 15 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « Management en hôtellerie – restauration (option A : Management d’unité de restauration ; option B : Management d’unité de production culinaire ; option C : Management d’unité d’hébergement) »
Les modifications portent sur :
Annexe I : Présentation synthétique du BTS management en hôtellerie restauration
Annexe II : Les unités constitutives du diplôme
Annexe III : Conditions d’obtention de dispenses d’unités
Annexe IV : Le règlement d’examen
Annexe V : La définition des épreuves
Annexe VI : Correspondance entre le BTS HR (options A et B) et le BTS MHR
Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l’arrêté du 21 février 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Electrotechnique
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Tableau de synthèse « Activités – Blocs de compétences – Unités »
L’annexe II : Référentiel de compétences : Matrice des tâches professionnelles/compétences
L’annexe III : Définition des unités constitutives du diplôme,
L’annexe IV : Règlement d’examen
L’annexe V : Définition des épreuves
L’annexe IV : Tableaux de correspondance entre les épreuves ou unités
D’autre part : A l’annexe III b, relative au stage en milieu professionnel, les mots : « U51 ou U52 ou U61 ou U62 » sont remplacés par les mots : « U5 ou U6 ou U7 ou U8 », les mots : « U51 ou U52 ou U61 ou U62 » sont remplacés par les mots : « U5 ou U6 ou U7 ou U8 ».
Les dispositions de cet arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2027.
Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l’arrêté du 5 mars 2019 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Tourisme
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Tableau de synthèse « Activités – Blocs de compétences – Unités »
L’annexe II :
L’annexe III : Définition des unités constitutives du diplôme,
L’annexe IV : Règlement d’examen
L’annexe V : Définition des épreuves
L’annexe VI : Tableaux de correspondance entre les épreuves ou unités
D’autre part : A l’annexe III b, relative au stage en milieu professionnel, les mots : « U51 ou U52 ou U61 ou U62 » sont remplacés par les mots : « E4 et E6 » sont remplacés par les mots : « E5 – E7 ».
A l’annexe III-A à la grille horaire, le point (1) est remplacé par les dispositions suivantes : « (1) Les langues vivantes concernées sont, au choix du candidat, une des langues suivantes : allemand, arabe, chinois, espagnol, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, portugais, russe. »
Les dispositions de cet arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2027.
Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l’arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits : option A – production unitaire, option B – production sérielle »
Les modifications portent sur :
l’annexe I c relative aux unités du diplôme,
l’annexe II relative au stage en milieu professionnel,
l’annexe IV relative au règlement d’examen,
l’annexe V relative à la définition des épreuves,
l’annexe VI relative au tableau de correspondances entre épreuves.
Les dispositions de cet arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2027.
Une note de service fixe le thème de l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS pour la session 2027.
Le thème retenu est : « Le vrai du faux ».
À l’issue de la session 2026, la note de service du 14 avril 2025, publiée aux Bulletins officiels n° 17 du 24 avril 2025 est abrogée.
Une note de service fixe les thématiques concernant l’enseignement de cultures de la communication en deuxième année de BTS communication pour la session 2027.
Le programme de la 2ème année de formation est composé de trois thématiques renouvelées par tiers :
Thématique 1 : A table : Formes et enjeux du repas
Thématique 2 : Trop, c’est trop ? L’excès dans la communication
Thématique 3 : Cinéma et communication
À l’issue de la session 2026, la note de service du 14 avril 2025, publiée aux Bulletins officiels n° 17 du 24 avril 2025 est abrogée.
Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l’arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Opticien-lunetier.
Les modifications portent sur l’annexe V relative à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation
Arrêté du 22 février 2026 modifiant l’arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur
L’arrêté introduit et prend en compte le Brevet national des métiers d’art
Arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
La modification porte sur l’annexe IV.4 : « Définition des épreuves » : la définition de l’épreuve ponctuelle E5 : « Prototypage et industrialisation durable d’un système optique photonique »
L’arrêté du 03 décembre 2025 modifie le cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l’enseignement supérieur
Annexe – Connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les différentes spécialités des sections de techniciens supérieurs conduisant à un brevet de technicien supérieur
L’arrêté du 10 décembre 2025 définit et fixe les conditions de délivrance du BTS « Maintenance des véhicules – options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles ».
La première session du BTS « Maintenance des véhicules – options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles » aura lieu en 2028.
La dernière session du BTS « Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles » organisée conformément aux dispositions de l’arrêté du 11 février 2016 précité aura lieu en 2027.