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Journal officiel du 05 mai 2026

Brevet de Technicien Supérieur

 

Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l’arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits : option A – production unitaire, option B – production sérielle »

 

Les modifications portent sur :

  • l’annexe I c relative aux unités du diplôme,
  • l’annexe II relative au stage en milieu professionnel,
  • l’annexe IV relative au règlement d’examen,
  • l’annexe V relative à la définition des épreuves,
  • l’annexe VI relative au tableau de correspondances entre épreuves.

Les dispositions de cet arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2027.

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