Brevet de Technicien Supérieur
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Aéronautique
Les modifications portent sur :
L’annexe 1 : Présentation du diplôme et le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (le règlement d’examen – la définition des épreuves)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Banque
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les unités constitutives du diplôme – les conditions de dispenses d’unités – le règlement d’examen – la définition des épreuves)
L’annexe III : La grille d’horaire annuelle de la formation
L’annexe IV : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Bioanalyses en laboratoire de contrôle
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les dispenses d’unités – le règlement d’examen)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
L’annexe V-2 relative aux stages en milieu professionnel est modifiée comme suit :
Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 » ;
Les mots : « U3 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U8 ».
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Biotechnologie en recherche et en production
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les dispenses d’unités – le règlement d’examen)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
L’annexe V-2 relative aux stages en milieu professionnel est modifiée comme suit :
Les mots : « E3 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;
Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 » ;
Les mots : « U3 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U8 » ;
Les mots : « U4 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
Les mots : « U5 » sont remplacés par les mots : « U7 ».
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 24 janvier 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs)
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Le tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les unités constitutives du diplôme – les dispenses d’unités – le règlement d’examen)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
Le point 4 « Description des compétences professionnelles et savoirs associés » de l’annexe II b relative au référentiel de compétences est modifié comme suit :
Les mots : « U51 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
Les mots : « U52 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U7 » ;
Les mots « U4 » sont remplacés par les mots : « U8 » ;
Les mots : « U53 » sont remplacés par les mots : « U9 ».
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Présentation du diplôme et du tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (la définition des épreuves – le règlement d’examen)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme
L’annexe V concernant les stages en milieu professionnel est modifié :
Les mots : « U61 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
Les mots : « U62 » sont remplacés par les mots : « U7
Cet arrêté entre en vigueur à la session de 2026
Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Professions immobilières
Les modifications portent sur :
L’annexe I : Présentation du diplôme et du tableau de synthèse des domaines d’activités, blocs de compétences, unités certificatives
L’annexe II : Le référentiel d’évaluation (les unités constitutives du diplôme – les dispenses d’unités – le règlement d’examen – la définition des épreuves)
L’annexe III : Le tableau des correspondances entre épreuves ou unités de l’ancien et le nouveau diplôme