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Baccalauréat professionnel

Arrêté du 27 juillet 2023 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés au baccalauréat professionnel spécialité « services aux personnes et aux territoires » peuvent se présenter à la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » du baccalauréat professionnel créée par l’arrêté du 4 avril 2022

Arrêté du 27 juillet

Brevet de Technicien Supérieur

Arrêté du 20 juillet 2023 modifie l’arrêté du 3 novembre 2021, modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur.

Arrêté du 20 juillet

Brevet de Technicien Supérieur

Arrêté du 13 juillet 2023 relatif aux objectifs et contenus de l’enseignement de culture générale et expression, aux compétences travaillées et à la définition de l’épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur

Arrêté du 13 juillet

Brevet de technicien supérieur

Arrêté du 13 juillet 2023 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités de brevet de technicien supérieur relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur

Baccalauréat professionnel

Arrêté du 06 juin 2023 modifiant les groupements de mathématiques et de physique-chimie pour plusieurs spécialités de baccalauréat professionnel

Baccalauréat professionnel

Certificat d’aptitude professionnelle

Arrêté du 25 mai 2023 modifiant diverses dispositions relatives à la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules routiers affectés aux transports de marchandises ou de voyageurs.
FIMO : Le texte concerne certains Bac Pro et CAP.

Diplômes d’État

Arrêté du 23 mai 2023 portant modification des arrêtés du 22 août 2018 relatifs au diplôme d’Etat d’assistant de service social, au diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé, au diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants, au diplôme d’Etat d’éducateur technique spécialisé, au diplôme d’Etat de conseiller en économie sociale familiale

Brevets professionnels

Arrêté du 23 avril 2023 modifiant l’arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d’enseignement général. La modification concerne l’annexe 2 relative à l’épreuve de mathématiques.

Titres et diplômes étrangers

Arrêté du 23 mars 2023 sur l’abrogation de l’arrêté du 30 novembre 2009 relatif à la liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves du DCG et du DSCG régis par le décret n°2006-1706 du 22 décembre 2006.

Diplômes professionnels

Note de service du 12 mars 2023 : programme biennal des commissions professionnelles consultatives (CPC)