Site internet de la CertificationBrevet de Technicien Supérieur
Arrêté du 20 juillet 2023 modifie l’arrêté du 3 novembre 2021, modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités du brevet de technicien supérieur.
Brevet de Technicien Supérieur
Arrêté du 13 juillet 2023 relatif aux objectifs et contenus de l’enseignement de culture générale et expression, aux compétences travaillées et à la définition de l’épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur
Brevet de technicien supérieur
Arrêté du 13 juillet 2023 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités de brevet de technicien supérieur relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
Baccalauréat professionnel
Arrêté du 06 juin 2023 modifiant les groupements de mathématiques et de physique-chimie pour plusieurs spécialités de baccalauréat professionnel
Baccalauréat professionnel
Certificat d’aptitude professionnelle
Arrêté du 25 mai 2023 modifiant diverses dispositions relatives à la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules routiers affectés aux transports de marchandises ou de voyageurs.
FIMO : Le texte concerne certains Bac Pro et CAP.
Diplômes d’État
Arrêté du 23 mai 2023 portant modification des arrêtés du 22 août 2018 relatifs au diplôme d’Etat d’assistant de service social, au diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé, au diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants, au diplôme d’Etat d’éducateur technique spécialisé, au diplôme d’Etat de conseiller en économie sociale familiale
Brevets professionnels
Arrêté du 23 avril 2023 modifiant l’arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d’enseignement général. La modification concerne l’annexe 2 relative à l’épreuve de mathématiques.
Titres et diplômes étrangers
Arrêté du 23 mars 2023 sur l’abrogation de l’arrêté du 30 novembre 2009 relatif à la liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves du DCG et du DSCG régis par le décret n°2006-1706 du 22 décembre 2006.
Diplômes professionnels
Note de service du 12 mars 2023 : programme biennal des commissions professionnelles consultatives (CPC)
Périodes de Formation en Milieu Professionnel (PFMP)
Décret n° 2023-201 du 24 mars 2023 portant adaptation des durées des périodes de formation en milieu professionnel exigées pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle et du baccalauréat professionnel pour la session 2023 dans le cadre de la sortie de crise sanitaire
Ce décret déroge, pour la session d’examen 2023, aux dispositions du code de l’éducation fixant les durées de formation en milieu professionnel de candidats se présentant au CAP et au Bac Pro afin de tenir compte de la limitation ou de la perturbation de certaines activités professionnelles du fait de l’état d’urgence sanitaire ou des mesures prises pour la gestion de la sortie de crise sanitaire.
Par ailleurs, il ouvre la possibilité pour les candidats scolaires et de la formation continue qui ne souhaitent pas être vaccinés contre la covid-19 d’effectuer leurs périodes de formation en entreprise ou leur expérience professionnelle dans un secteur non soumis à l’obligation vaccinale.
Certificat d’Aptitude Professionnelle
Arrêté du 28 février 2023 crée le CAP « boucher » et fixe ses modalités de délivrance
La première session d’examen aura lieu en 2025.La dernière session d’examen de la spécialité « boucher » du certificat d’aptitude professionnelle organisée conformément aux dispositions de l’arrêté du 11 mai 2005 précité aura lieu en 2024.
Baccalauréat Professionnel
Arrêté du 28 février 2023 crée le baccalauréat professionnel « Optique Photonique : Technologies de la Lumière » de et fixe ses modalités de délivrance
La première session d’examen aura lieu en 2026.
Titres Professionnels
Arrêté du 21 mars 2023 modifiant l’arrêté du 17 janvier 2023 relatif au titre professionnel de contrôleur technique de véhicules légers
Le TP de contrôleur technique de véhicules légers, composé d’un seul bloc de compétences, ne permet pas la délivrance d’une certification partielle.
Arrêté du 21 mars 2023 portant prorogation du titre professionnel de mécanicien réparateur de matériels de chantier et de manutention
Le TP de mécanicien réparateur de matériels de chantier et de manutention est enregistré dans le RNCP pour une durée d’un an à compter du 20 juillet 2023 au niveau 3 du CNCP et dans le domaine d’activité 252r (code NSF).